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Conditions générale d'utilisation de la plateforme Gingembre

Lorsque vous créez un compte, vous acceptez ces conditions d'utilisation. Si vous ne souhaitez pas les accepter, alors nous vous invitons à ne pas utiliser la plateforme ni à créer un compte

L'utilisation de la plateforme Gingembre repose sur ce présent contrat. L'utilsateur accepte les conditions d'utilisation lorsqu'il utilise les services ou produits ("Services") disponible sur la plateforme Gingembre. Si l'utilisateur n'accepte pas ce contrat alors il ne peut pas utiliser les Services. En cas de litige ce présent contrat doit être lu au travers des lois et des Juridictions de la République Française.

1. Ligne de conduite à adopter

1.1. Introduction

L'utilisateur de la plateforme Gingembre requiert une interaction entre les utilisateurs, la production de contenu et le partage de ressources nécéssitant le respect de certaines rêgles.

En acceptant ces termes, l'utilisateur accepte qu'il est responsable de ses actes quels qu'ils soient, ou qu'ils soit, ce qui peut biensur entrainer des sanctions, banissements ou suspentions temporaires dans le cas ou plusieurs rêgles présentes dans ce contrat sont violées ou dont il est possible par la plateforme Gingembre ou tout autre utilisateur de la plateforme de prouver que l'utilisateur a violée une ou plusieurs rêgles dans le passé.

1.2. Respect des autres utilisateurs

La plateforme offre la possibilité de s'exprimer librement mais les propos tenus doivent être cordiaux et ne doivent en aucun cas être insultant, raciste, faisant l'apologie de la violence ou contenant du contenu sexuellement explicite.

L'utilisateur s'engage à ne jamais user d'un tel langage publiquement sur la plateforme. En retour, la plateforme offre aux utilisateurs la possibilité de signaler de tels comportement et s'engage à prendre les mesures nécéssaires (bannissement, suspention, suppression de contenu ou un avertissement) afin de garantir un espace sain.

Par ailleurs, dans un cadre de messages privés (conversations privées sur la plateforme), aucun message ne peut etre contrôlé sans l'autorité d'un organisme compétant. Ainsi, un comportement irrespectueux ou contraire aux règles d'utilisation consernant le respect des autres utilisateurs (Section 1.2) ne peut pas être techniquement ni moralement analysé. Pour les messages privés, la plateforme compte sur la bonne foi des utilisateurs.

Il est donc de la responsabilité des utilisateurs de couper court aux discussions toxiques et d'arrêter de communiquer avec les utilisateurs ne respectant pas les rêgles de respect aux autres utilisateurs.

Disclaimer : Si toutefois, une discussion privée menace l'intégrité physique ou mentale d'un autre utilisateur, ou qu'une plainte à la police a été effectuée; Alors la conversation sera rendue publique aux autorités. Dans ce cas la plateforme décline toute responsabilité une fois cette conversation confiée à l'organisme compétant, la plateforme jugera indépendamment en interne si des sanction sont applicables aux utilisateurs dont il est question.

1.3. Respect des droits fondammentaux

La plateforme s'engage, tout comme l'utilisateur, à respecter les droits fondammentaux des utilisateurs des individu extérieur à la plateforme, et des entreprises prestataires ou extérieures à la plateforme.

1.3.1. Respect de la propriété intellectuelle

L'utilisateur s'engage à ne pas diffuser, publier, poster du contenu (quelqu'il soit) étant soumis à propriété intellectuelle d'une autre personne ou d'une entreprise. L'utilisateur s'engage à s'assurer qu'il ne partage pas du contenu à la propriété intellectuelle, à user de toutes les précautions nécéssaires lorsqu'un contenu est publié. La plateforme s'aquite de toutes responsabilité en cas de copie ou de reproduction partielle illégale violant la propriété intellectuelle.

L'individu ou l'entreprise lésée possèdant les droits peuvent alors le cas échéant signaler ce comportement sur la plateforme en justifiant de leur titre de propriété intellectuelle. Le contenu sera supprimé si la demande s'avère recevable et que le certificat de propriété est authentique.

En aucun cas la plateforme n'est l'auteur de ce tord. Ainsi, aucune compensation financière de sera distribuée au parti lésé par la plateforme. Cette responsabilité est exclusivement endossée par l'utilisateur: seul auteur du tord commi.

1.3.2 Respect de la propriété intellectuelle des utilisateurs

En publiant du contenu publiquement sur la plateforme, l'utilisateur accepte que la plateforme utilse ce contenu, le rende visible à d'autre utilisateurs, que le contenu puisse être copié et difusé librement. Si l'utilisateur ne souhaite plus que le contenu dont il est l'auteur puisse être accessible, il peut le supprimer. La plateforme ne garantie pas que le contenu ai pu être copié entre temps par un autre utilisateur ou ailleurs sur internet.

Biensur, si l'utilisateur a la volonté de supprimer toute trace de son contenu anciènemment public, il peut toujours faire valoir ses droits fondementaux pour limiter la diffusion de son contenu sur internet, comme le permet la loi française. Par ailleurs, l'utilisateur accepte que la plateforme analyse les performance du contenu publié par l'utilisateur ou de l'utiliser à des à des fins marketing ou pour promouvoir la plateforme.

1.4. Les Sanctions

1.4.1. Introduction

Un comportements contraires aux règles d'utilisation ci présentes prouve que l'utilisateur ne peut pas respecter les règles essentielles au bon fonctionnement de la plateforme. L'utilisateur accepte qu'il est légitime et juste qu'il recoive une sanction si son comportement sur la plateforme enfrein les conditions d'utilisation de la plateforme.

1.4.2. Types de sanctions

Avertissement : un avertissement est un signal à l'utilisateur, l'informant qu'il a enfrein une règle lors de sont utilisation de la plateforme ou s'un service appartenant à la plateforme. Un avertissement ne change en rien l'accès à la plateforme, à ses différentes fonctionnalités ni à l'accès au services payants pour l'utilisateur conserné. Il s'agit ni plus ni moins d'une notification de rappel à l'ordre.

Suspention : une suspention est un bloquage temporaire d'un compte utilisateur ou compte client le cas échéant pendant une période de 2 jours ou de 7 jours à compter de la decision de suspention. Les services payants actifs sur le compte client sont aussi suspendu pendant cette période. Cela signifie qu'aucun paiement ne pourra être réalisé sur le compte client et qu'aucun service ne peut être facturé pendant cette période de suspention. De plus les services actifs sur le compte client suspendu sont figé, le temps d'utilisation du produit ou du service ne sera débité que lorsque le compte client est accessible à l'utilisateur, à la fin de la prériode de suspention.

Banissement : le banissement est une suspention particulière d'une période de 1 an à 10 ans selon la gravité de la situation. Le compte client est désactivé, tous les produits ou services utilisés sont automatiquement résilié, mais le compte utilisateur n'est pas supprimé. L'utilisateur dont le compte est banni peut cependant supprimer son compte grâce à son adresse email via le formulaire suivant (supprimer mon compte banni). Les comptes banni supprimés sont conservés pendant 1 ans à partir de la demande de suppression de compte utilisateur pour des raisons légales : ces comptes pouvant potentiellement être demandé pour des procédures judiciaires.

Suppression : la suppression de contenu peut être faite sans l'avis de l'utilisateur étant l'auteur du contenu supprimé La plateforme s'engage à uniquement supprimer les contenus contraires aux règles d'utilisation lorsqu'ils sont signalés par les autres utilisateurs pour un motif valable.

L'utilisateur prend conscience que ces sanctions peuvent être appliquées par la plateforme sans aucun autre moyen de justification que la volonté de la plateforme à garder un environnement sain respectant les règles décrites dans ce contrat. La plateforme se réserve le droit de modifier à sa guise les causes légitimes d'application des sanctions et leur durrée effectives.

1.4.3. Bannissement d'un compte client

L'utilisateur est dit client depuis qu'il a acheté au moins une fois un produit ou un service venant de la plateforme. Une sanction de banissement d'un compte client (compte dont l'utilisateur est un client) met fin automaniquement à tous les produits et services payés par le client prématurément. Disclaimer : La plateforme n'accepte pas de remboursement de services ni de produits pour les comptes clients banni (sanctionnés par le banissement).

2. Données des utilisateurs

2.1. Introduction

Les données personnelles recueillies par la plateforme sont fournie sous le consentement de l'utilisateur. La plateforme consens à protéger les informations personnelles des utilisateurs et fait tout sont possible pour les maintenir à l'abris des intrusions. L'utilisateur, comprend l'enjeu des données personnelles, consens à les transmettre à la plateforme, et comprends que ces données sont nécéssaires au bon fonctionnement de la plateforme

2.2. Données personnelles et identité des utilisateurs

L'utilisateur consens à fournir des données personnelles le consernant de bonne foi et s'assure de fournir des informations véridique sur son identité. La plateforme ne pouvant pas vérifier l'identité des inscrits, elle décline toute responsabilité en cas d'usurpation d'identité. Cependant, si un utilisateur a dérobé l'identité de quelqu'un d'autre sur la plateforme il est possible de signaler un tel comportement grâce au formulaire suivant (on m'a volé mon identité). La demande sera traitée par la plateforme et le comportement sanctionné si nécéssaire.

2.3. Recolte des données personnelles et leur traitements

le Nom : le nom de l'utilisateur (son nom et son prénom) sont des informations nécéssaires à l'identification de l'utilisateur au sein de la communauté. Ce sont des informations publiques dont leur indice de sécurité est faible.
Adresse Email : l'addresse email est unique pour chaque utilisateur, il s'agit donc d'un moyen d'identifier l'utilisateur parmis les autres. Notamment utile pour la connexion de l'utilisateur elle permet aussi de recevoir les notifications de maintenance de la plateforme, des détails dans les modifications faites aux conditions d'utilisation et aux notifications présentant les nouvelles fontionnalités. Sécurité moyennne Mot de passe : le mot de passe est utilisé pour l'authentification de l'utilisateur sur la plateforme. Sécurité forte Moyen de paiement : un moyen de paiement est un set de données composé d'un numéro de carte banquaire, d'une date de validité et du numéro figurant à l'arrière de la carte. Il s'agit d'un ensemble de donnée caractérisé de critique.

2.4. Accès aux données personnelles

La plateforme garantie le libre accès à l'utilisateur à ses informations personnelles le consernant. L'utilisateur peut jouir à tout moment de ses droits sur ses informations. il peut supprimer et modifier ses informations quand il le souhaite. Cependant, l'utilisateur accepte que ses informations ne puisse pas être accessible, modifiable ou supprimable lors des opérations de maintenance de la plateforme ou lors d'un bug imprévu.

2.5. Suppression d'un compte utilisateur

L'utilisateur peut à tout moment supprimer son compte utilisateur via sont profil directement sur la plateforme Gingembre. Lorsque l'utilisateur supprime son compte utilisateur il accepte que tous les produits ou services couramment utilisé prendront fin prématurément et qu'il n'est pas possible de demander le remboursement d'un produit ou service lié à un compte supprimé. Par ailleurs, après la validation de la suppression de compte par l'utilisateur, les données liées au compte ne sont pas supprimées tout de suite. Les données du compte utilisateur sont conservées 3 mois après la demande de suppression du compte utilisateur. Après cette période les données personnelles de l'utilsateur sont définitivement supprimées. Le contenu posté publiquement par l'utilisateur demeure accessible après cette suppression du compte utilisateur.